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Marques déposées par monsieur de STOPPANI Marc
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BICLOUNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BICLOUNE
M. de STOPPANI Marc

Numéro de dépôt :
92421149
Date de dépôt :
02/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2002

Présentation de la marque BICLOUNE

Déposée le 2 juin 1992 par monsieur de STOPPANI Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BICLOUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-23 du 17 juillet 1992.

Le déposant est monsieur de STOPPANI Marc domicilié(e) domicilié : 93, boulevard Beaumarchais, 75003 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque BICLOUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BICLOUNE est expirée depuis le 2 juin 2002.

de STOPPANI Marc a également déposé les autres marques suivantes : CYCL'ART


M. de STOPPANI Marc - domicilié : 93, boulevard Beaumarchais, 75003 PARIS - France


SODEMA - France


Inscription le 2 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°319672 - Publication au BOPI 2001-04-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-40

Publication - Publication le 17 juil. 1992 au BOPI 1992-23

Véhicules, bicyclettes, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets; articles de pêche; engins pour sports et jeux divers

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].